Blasphème : tout est permis ? / Nicolas Journet in Sciences humaines (Auxerre), 269 (04/2015)

Public ISBD [article]  inSciences humaines (Auxerre) > 269 (04/2015) Titre : Blasphème : tout est permis ? Auteurs : Nicolas Journet, Auteur Année de publication : 04/2015 Article en page(s) : p.8 Langues : Français   Résumé : Analyse du traitement juridique du blasphème en France, à l'occasion du colloque "Rire et religions", en 2015 : son statut juridique en France et dans d'autres pays d'Europe ; les principes sur lesquels se basent les juges ; le cas particulier du dessin de presse. Catégories : 3. Culture:3.20 Religion:Théologie:Croyance religieuse 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Tags : humour Type : texte imprimé  ;  documentaire Genre : Article de périodique [article] Blasphème : tout est permis ? [texte imprimé] / Nicolas Journet, Auteur . - 04/2015 . - p.8. Langues : Français in Sciences humaines (Auxerre) > 269 (04/2015)   Résumé : Analyse du traitement juridique du blasphème en France, à l'occasion du colloque "Rire et religions", en 2015 : son statut juridique en France et dans d'autres pays d'Europe ; les principes sur lesquels se basent les juges ; le cas particulier du dessin de presse. Catégories : 3. Culture:3.20 Religion:Théologie:Croyance religieuse 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Tags : humour Type : texte imprimé  ;  documentaire Genre : Article de périodique

Devoir de vigilance : un premier pas / Mathilde Dupré in Alternatives économiques (Quétigny), 345 (04/2015)

Public ISBD [article]  inAlternatives économiques (Quétigny) > 345 (04/2015) Titre : Devoir de vigilance : un premier pas Auteurs : Mathilde Dupré, Auteur Année de publication : 04/2015 Article en page(s) : p.73 Langues : Français   Résumé : Le point sur le débat autour du devoir de vigilance des entreprises multinationales en France : la question de l'irresponsabilité juridique des multinationales, la proposition de loi déposée en 2013, le lobbying de l'Afep (Association française des entreprises privées), les principales dispositions du nouveau texte. Catégories : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Tags : entreprise multinationale Type : texte imprimé  ;  documentaire Genre : Article de périodique /Débat, controverse [article] Devoir de vigilance : un premier pas [texte imprimé] / Mathilde Dupré, Auteur . - 04/2015 . - p.73. Langues : Français in Alternatives économiques (Quétigny) > 345 (04/2015)   Résumé : Le point sur le débat autour du devoir de vigilance des entreprises multinationales en France : la question de l'irresponsabilité juridique des multinationales, la proposition de loi déposée en 2013, le lobbying de l'Afep (Association française des entreprises privées), les principales dispositions du nouveau texte. Catégories : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Tags : entreprise multinationale Type : texte imprimé  ;  documentaire Genre : Article de périodique /Débat, controverse

La justice pénale / Ministère de la Justice 

Public ISBD Titre : La justice pénale Auteurs : Ministère de la Justice, Auteur Importance : [env. 1p.] Langues : Français   Résumé : La justice pénale juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction. Les trois types d'infractions : les contraventions, les délits et les crimes. Les procédures pénales. Catégories : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Tags : procédure pénale  juridiction pénale Type : document électronique  ;  documentaire Niveau : à partir de la 4ème En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/php/page.php?ref=2d3 La justice pénale [document électronique] / Ministère de la Justice, Auteur . - [s.d.] . - [env. 1p.]. Langues : Français   Résumé : La justice pénale juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction. Les trois types d'infractions : les contraventions, les délits et les crimes. Les procédures pénales. Catégories : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Tags : procédure pénale  juridiction pénale Type : document électronique  ;  documentaire Niveau : à partir de la 4ème En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/php/page.php?ref=2d3

La justice pénale / Ministère de la Justice 

Public ISBD Titre : La justice pénale Auteurs : Ministère de la Justice, Auteur Importance : [env. 1p.] Langues : Français   Résumé : La justice pénale juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction. Les trois types d'infractions : les contraventions, les délits et les crimes. Les procédures pénales. Catégories : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Tags : procédure pénale  juridiction pénale Type : document électronique  ;  documentaire Niveau : à partir de la 4ème En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=pouvoirs_separes-penal La justice pénale [document électronique] / Ministère de la Justice, Auteur . - [s.d.] . - [env. 1p.]. Langues : Français   Résumé : La justice pénale juge les personnes soupçonnées d'avoir commis une infraction. Les trois types d'infractions : les contraventions, les délits et les crimes. Les procédures pénales. Catégories : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Tags : procédure pénale  juridiction pénale Type : document électronique  ;  documentaire Niveau : à partir de la 4ème En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=pouvoirs_separes-penal

Sanctionner 

Public ISBD Titre : Sanctionner Importance : [env. 1p.] Langues : Français   Résumé : Le rôle répressif de la justice pénale : champ d'action de la justice pénale, exemples, rôle du parquet (ministère public), le travail d'intérêt général. Encadré : la médiation, la composition pénale. Catégories : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Type : document électronique  ;  documentaire Niveau : Tous niveaux En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=missions-sanctionner Sanctionner [document électronique] . - [s.d.] . - [env. 1p.]. Langues : Français   Résumé : Le rôle répressif de la justice pénale : champ d'action de la justice pénale, exemples, rôle du parquet (ministère public), le travail d'intérêt général. Encadré : la médiation, la composition pénale. Catégories : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Administration de la justice:Sanction pénale 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques:Droit public:Droit pénal Type : document électronique  ;  documentaire Niveau : Tous niveaux En ligne : http://www.ado.justice.gouv.fr/index.php?page=missions-sanctionner