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14 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'Sénat'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la rechercheLe rôle du Sénat. Le contrôle du gouvernement / Sénat (2015)
Titre : Le rôle du Sénat. Le contrôle du gouvernement Editeur : Sénat, 2015 Importance : 1p. ; 1 vidéo Format : Web Langues : Français Résumé : Point sur les moyens de contrôle de l'action du gouvernement par le Sénat en France, notamment en interrogeant les ministres sur leur politique. Les différentes manières pour un sénateur de poser des questions. Mots-clés : Sénat gouvernement (institution politique) Type : document électronique ; documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 4e/Classe de 3e/Secondaire/collège En ligne : http://junior.senat.fr/6-12-ans/le-role-du-senat/le-controle-du-gouvernement.htm [...] Le rôle du Sénat. Le contrôle du gouvernement [document électronique] . - [S.l.] : Sénat, 2015 . - 1p. ; 1 vidéo ; Web.
Langues : Français
Résumé : Point sur les moyens de contrôle de l'action du gouvernement par le Sénat en France, notamment en interrogeant les ministres sur leur politique. Les différentes manières pour un sénateur de poser des questions. Mots-clés : Sénat gouvernement (institution politique) Type : document électronique ; documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 4e/Classe de 3e/Secondaire/collège En ligne : http://junior.senat.fr/6-12-ans/le-role-du-senat/le-controle-du-gouvernement.htm [...]
Titre : Le rôle du Sénat. Le parcours d'une loi Editeur : Sénat, 2015 Importance : 1 vidéo : env. 6 min. Format : Web Langues : Français Résumé : Présentation animée sur le parcours d'une loi en France, de l'examen du projet de loi par le Sénat et l'Assemblée nationale à sa promulgation. Son examen par une commission permanente du Sénat : le rôle du rapporteur, le débat et le vote en commission, le débat et vote dans l'hémicycle du rapport de la commission, sa transmission à l'Assemblée nationale qui l'examine, la navette entre les deux assemblées en cas d'amendements, la promulgation et entrée en vigueur de la loi. Mots-clés : Sénat législation Type : document électronique ; documentaire Genre : Vidéo Niveau : Classe de 4e/Classe de 3e/Secondaire/collège En ligne : http://junior.senat.fr/6-12-ans/le-role-du-senat/le-parcours-dune-loi.html Le rôle du Sénat. Le parcours d'une loi [document électronique] . - [S.l.] : Sénat, 2015 . - 1 vidéo : env. 6 min. ; Web.
Langues : Français
Résumé : Présentation animée sur le parcours d'une loi en France, de l'examen du projet de loi par le Sénat et l'Assemblée nationale à sa promulgation. Son examen par une commission permanente du Sénat : le rôle du rapporteur, le débat et le vote en commission, le débat et vote dans l'hémicycle du rapport de la commission, sa transmission à l'Assemblée nationale qui l'examine, la navette entre les deux assemblées en cas d'amendements, la promulgation et entrée en vigueur de la loi. Mots-clés : Sénat législation Type : document électronique ; documentaire Genre : Vidéo Niveau : Classe de 4e/Classe de 3e/Secondaire/collège En ligne : http://junior.senat.fr/6-12-ans/le-role-du-senat/le-parcours-dune-loi.html
Titre : Le rôle du Sénat. Le vote de la loi Editeur : Sénat, 2015 Importance : [env. 4p.] Format : Web Langues : Français Résumé : Le point sur les étapes du vote d'une loi et le rôle du Sénat, en France : le dépôt du projet de loi par le gouvernement, l'étude du texte par une des commissions permanentes du Sénat, le vote du texte en séance publique, la transmission du texte aux députés de l'Assemblée nationale qui l'étudient, la "navette" entre les deux assemblées ; la session parlementaire ; la différence entre projet de loi et proposition de loi. Définition d'une commission ; les sept commissions permanentes au Sénat. Mots-clés : Sénat législation Type : document électronique ; documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 4e/Classe de 3e/Secondaire/collège En ligne : http://junior.senat.fr/6-12-ans/le-role-du-senat/le-vote-de-la-loi.html Le rôle du Sénat. Le vote de la loi [document électronique] . - [S.l.] : Sénat, 2015 . - [env. 4p.] ; Web.
Langues : Français
Résumé : Le point sur les étapes du vote d'une loi et le rôle du Sénat, en France : le dépôt du projet de loi par le gouvernement, l'étude du texte par une des commissions permanentes du Sénat, le vote du texte en séance publique, la transmission du texte aux députés de l'Assemblée nationale qui l'étudient, la "navette" entre les deux assemblées ; la session parlementaire ; la différence entre projet de loi et proposition de loi. Définition d'une commission ; les sept commissions permanentes au Sénat. Mots-clés : Sénat législation Type : document électronique ; documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 4e/Classe de 3e/Secondaire/collège En ligne : http://junior.senat.fr/6-12-ans/le-role-du-senat/le-vote-de-la-loi.html
Titre : Le Sénat, c'est quoi ? Editeur : Sénat, 2014 Importance : [env. 1p.] Format : Web Langues : Français Résumé : Le point sur le Sénat en France : le bicamérisme et son origine ; le rôle des deux chambres du Parlement (Sénat et Assemblée nationale) ; l'ancêtre du Sénat. Mots-clés : Sénat Type : document électronique ; documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 4e/Classe de 3e/Secondaire/collège En ligne : http://junior.senat.fr/6-12-ans/le-senat-cest-quoi.html Le Sénat, c'est quoi ? [document électronique] . - [S.l.] : Sénat, 2014 . - [env. 1p.] ; Web.
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Résumé : Le point sur le Sénat en France : le bicamérisme et son origine ; le rôle des deux chambres du Parlement (Sénat et Assemblée nationale) ; l'ancêtre du Sénat. Mots-clés : Sénat Type : document électronique ; documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 4e/Classe de 3e/Secondaire/collège En ligne : http://junior.senat.fr/6-12-ans/le-senat-cest-quoi.html
Titre : Le Sénat, c'est quoi ? Du Conseil des Anciens au Sénat du Second Empire Editeur : Sénat, 2014 Importance : [env. 3p.] Format : Web Langues : Français Résumé : Retour sur l'histoire du Sénat en France, de 1795 à 1870 : le Conseil des Anciens (1795 à 1800) ; le Sénat conservateur (1800 à 1814) ; la Chambre des Pairs (1815 à 1848) ; le Sénat du Second Empire (1852-1870). Jeu sur l'histoire du Sénat. Mots-clés : Sénat 1789-1815 1815-1870 Type : document électronique ; documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 4e/Classe de 3e/Secondaire/collège En ligne : http://junior.senat.fr/6-12-ans/le-senat-cest-quoi/du-conseil-des-anciens-au-sen [...] Le Sénat, c'est quoi ? Du Conseil des Anciens au Sénat du Second Empire [document électronique] . - [S.l.] : Sénat, 2014 . - [env. 3p.] ; Web.
Langues : Français
Résumé : Retour sur l'histoire du Sénat en France, de 1795 à 1870 : le Conseil des Anciens (1795 à 1800) ; le Sénat conservateur (1800 à 1814) ; la Chambre des Pairs (1815 à 1848) ; le Sénat du Second Empire (1852-1870). Jeu sur l'histoire du Sénat. Mots-clés : Sénat 1789-1815 1815-1870 Type : document électronique ; documentaire Genre : Documentaire Niveau : Classe de 4e/Classe de 3e/Secondaire/collège En ligne : http://junior.senat.fr/6-12-ans/le-senat-cest-quoi/du-conseil-des-anciens-au-sen [...]
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