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3 résultat(s) recherche sur le mot-clé 'pouvoir législatif'
Affiner la recherche Générer le flux rss de la recherche Faire une suggestionLe pouvoir législatif en Allemagne / Faton (2010) in Citoyen junior, 003 (11/2010)
Titre : Le pouvoir législatif en Allemagne Editeur : Faton, 2010 Article en page(s) : p.18-21 Langues : Français
in Citoyen junior > 003 (11/2010)Résumé : Présentation, en 2011, du pouvoir législatif en Allemagne : une République fédérale régie par la loi fondamentale de 1949 ; composition et attributions des organes du pouvoir législatif : le Bundestag et le Bundesrat. Encadré : présentation des régimes politiques : monarchie et république et de leurs différentes formes. Catégories : Allemagne Mots-clés : pouvoir législatif régime politique Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=63272 [article] Le pouvoir législatif en Allemagne [texte imprimé] . - [S.l.] : Faton, 2010 . - p.18-21.
ISSN : 2112-2458
Langues : Français
in Citoyen junior > 003 (11/2010)
Résumé : Présentation, en 2011, du pouvoir législatif en Allemagne : une République fédérale régie par la loi fondamentale de 1949 ; composition et attributions des organes du pouvoir législatif : le Bundestag et le Bundesrat. Encadré : présentation des régimes politiques : monarchie et république et de leurs différentes formes. Catégories : Allemagne Mots-clés : pouvoir législatif régime politique Nature du document : documentaire Genre : article de périodique Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=63272
Titre : Elaboration d'un texte communautaire Année de publication : 1999 Article en page(s) : p.24-25 Langues : Français
in La Documentation photographique (Paris. 1949) > 8008 (04/1999)Résumé : Schéma du processus d'élaboration progressive d'un texte communautaire et de son adoption dans l'Union européenne après le traité d'Amsterdam. les différentes consultations et navettes. Catégories : Union européenne Mots-clés : législation pouvoir législatif pays de l'Union européenne 1990- Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : enseignant Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5611 [article] Elaboration d'un texte communautaire [texte imprimé] . - 1999 . - p.24-25.
ISSN : 0419-5361
Langues : Français
in La Documentation photographique (Paris. 1949) > 8008 (04/1999)
Résumé : Schéma du processus d'élaboration progressive d'un texte communautaire et de son adoption dans l'Union européenne après le traité d'Amsterdam. les différentes consultations et navettes. Catégories : Union européenne Mots-clés : législation pouvoir législatif pays de l'Union européenne 1990- Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : enseignant Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=5611
Titre : Les pouvoirs et le citoyen : IVe - Ve Républiques Auteurs : Sabine Jansen, Auteur Année de publication : 2000 Article en page(s) : p.1-63 Langues : Français
in La Documentation photographique (Paris. 1949) > 8017 (10/2000)Résumé : Dossier : évolution des textes et institutions, des rapports entre les citoyens et l'Etat en France depuis 1945 sous les IVe et Ve Républiques. Analyse des pratiques des fondateurs de ces institutions. Mots-clés : pouvoir exécutif pouvoir judiciaire pouvoir législatif Quatrième République : 1946-1958 Cinquième République : 1958- France 1945- Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : enseignant Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4580 [article] Les pouvoirs et le citoyen : IVe - Ve Républiques [texte imprimé] / Sabine Jansen, Auteur . - 2000 . - p.1-63.
ISSN : 0419-5361
Langues : Français
in La Documentation photographique (Paris. 1949) > 8017 (10/2000)
Résumé : Dossier : évolution des textes et institutions, des rapports entre les citoyens et l'Etat en France depuis 1945 sous les IVe et Ve Républiques. Analyse des pratiques des fondateurs de ces institutions. Mots-clés : pouvoir exécutif pouvoir judiciaire pouvoir législatif Quatrième République : 1946-1958 Cinquième République : 1958- France 1945- Nature du document : documentaire Genre : documentaire Niveau : enseignant Permalink : ./index.php?lvl=notice_display&id=4580
